ÉDITEUR

Civimil
10 place Aristide Briand
26000 Valence – France


RESPONSABLE DE LA PUBLICATION

Pierre Bredeau directeur de la publication.


DROITS D’AUTEUR

La structure générale du portail, ainsi que les textes, photos et sons composant ce portail sont la propriété de Civimil. En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans autorisation de Civimil.
Les logos, visuels et marques présents sur ce site sont la propriété de leur détenteur respectif.
L’internaute reconnaît que l’utilisation du site de Civimil est régie par le droit français.


CRÉDITS PHOTOS

Civimil & Adobe Stock


LIENS HYPERTEXTES

Les liens hypertextes externes mis en place dans le cadre du présent portail et les contenus des sites de tiers vers lesquels ils pointent ne sauraient engager la responsabilité de Civimil.
Ce portail peut, à son insu, avoir été relié à d’autres sites par le biais de liens hypertextes.
Civimil décline toute responsabilité pour les informations présentées sur ces autres sites.


RÉALISATION DU SITE

Barcelona & co
Adresse :
8 rue de Berne
30000 Nîmes
N° SIRET : 524 093 705 000 19 – APE 7021Z – N° TVA FR7652409370500019
FORME JURIDIQUE : SARL


HÉBERGEMENT DU SITE

OVH
2 rue Kellermann
59 100 ROUBAIX
RCS ROUBAIX-TOURCOING
42476141900045
APE 6202A – N°TVA FR22424761419


INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Responsable du traitement des données

Civimil
10 place Aristide Briand
26000 Valence – France

Finalité du traitement de vos données personnelles

Les informations que vous soumettez au travers des différents formulaires du présent site internet sont utilisées dans un cadre commercial. Les données issues des formulaires d’inscription à la newsletter sont utilisées dans un cadre informatif et commercial. Les données du formulaire de contact nous permettent de vous contacter pour établir avec vous vos besoins en communication et vous faire une proposition commerciale en ce sens.

Type de données

Le consentement recueilli au travers des différents formulaires porte sur les données personnelles suivantes :
TYPE DE DONNEES RECUEILLIES : (NOM, ADRESSE EMAIL, NUMERO DE TELEPHONE).

Prise de décision automatisée

Ces données personnelles ne sont pas utilisées pour de la prise de décision automatisée.

Protection des données à caractère personnel

Vos données à caractère personnel sont conservées chez Civimil. Elles ne sont accessibles qu’à une liste identifiée d’acteurs chez Civimil. Elles sont conservées un an et supprimées manuellement à l’issue de ce délai.
Un délégué à la protection des données est également désigné pour prendre en compte la spécificité du traitement de ces données.


Confidentialité

Chez CIVIMIL, la confidentialité fait partie de notre culture professionnelle et de notre ADN d’entreprise, ainsi aucune donnée n’est transmise sans votre accord préalable.


Exercice de vos droits

Conformément à l’article 34 de la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent ainsi que d’un droit de retrait du consentement au traitement de ces données.

Pour exercer ces droits, vous pouvez vous adressez à Civimil par voie postale :

Civimil
10 place Aristide Briand
26000 Valence – France

Ou par voie électronique auprès de notre délégué à la protection des données email.


Cookies & analyse du trafic

Ce site utilise des cookies. Un « cookie » est un petit fichier texte, stockés sur le disque dur de votre ordinateur ou dans le cache de l’application de votre appareil mobile. Il aide le site à mémoriser des informations sur vous ou vos préférences pour faciliter votre navigation sur le site. Le cookie nous aide aussi à établir les statistiques de fréquentation et d’utilisation de notre site. Un cookie ne nous permet pas de vous identifier personnellement, mais sont essentiels pour le bon fonctionnement de notre site internet.